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Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par Pauline MILLOT (ci-après « Le Prestataire »), entreprise individuelle, dont le siège social est situé Route de Vancqueyras, 84190 Beaumes de Venise, France.
Son adresse de courrier électronique est [email protected] et son numéro individuel d’identification SIRET est 82530537800028.
Le Prestataire est propriétaire et éditeur du site internet https://pomilo.fr/ (ci-après « le Site »). Le Site est hébergé par O2Switch, SARL au capital de 100 000 euros, domiciliée au 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable au 0444446040.
Le directeur de la publication est Le Prestataire.
Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique, professionnel ou association, ayant sollicité les services de prestation de Pauline MILLOT ou acheté ses produits.
Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat.
Ces présentes clauses et conditions de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties lors de la vente de produits et services réalisés par le Prestataire pour ses Clients dans le cadre de son activité de création de sites web, maintenance de sites web, formation à la création de sites web.
Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours.
Ces présentes conditions s’appliquent à toutes transactions effectuées par le prestataire.
Le Client faisant appel aux services du Prestataire reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente suivantes, ainsi que les mises en garde énoncées dans l’Extrait de la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété artistique (J.O. du 14 mars 1957) des droits des auteurs concernant les lois de la propriété intellectuelle. Pour ce faire le Client apposera lors de la commande sa signature précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé » au recto du présent document à l’emplacement prévu à cet effet.
Le Client s’engage à fournir des informations justes et sincères et s’engage à prévenir le Prestataire de tout changement concernant les données fournies et sera seul responsable des éventuels dysfonctionnements qui pourraient résulter d’informations erronées.
Le Client doit maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.
D’une façon générale, le Client et le Prestataire s’engagent à collaborer activement afin d’assurer la bonne exécution du contrat. Chacun s’engage à communiquer toutes les difficultés dont il aurait connaissance au fur et à mesure dans l’avancement du projet, pour permettre à l’autre partie de prendre les mesures nécessaires.
Pour permettre au Prestataire de réaliser sa mission, le Client s’engage à :
4a-1 - Remettre au Prestataire le devis portant la mention « Bon pour commande » suivi du cachet du client et/ou de la signature du responsable d’achat. Celui-ci a valeur de bon de commande et vaut comme ordre de réalisation ou de mission. Sa validité prend effet, seulement, à réception de courrier.
4a-2 - Etablir un cahier des charges détaillé qui ne subira plus de modification, sauf accord des parties, après avoir été approuvé par le Prestataire. Dans le cas où des modifications impliqueraient un remaniement substantiel du cahier des charges initial, ces dernières seront facturées en sus du devis initial.
4a-3 - Fournir tous les éléments documentaires, graphiques et textuels nécessaires à la bonne réalisation du contrat, (notamment dans les bons formats exploitables en fonction des supports visés). Le Client s’engage à fournir toutes les informations légales à ajouter dans les documents et endosse la responsabilité de fournir le contenu des documents qu’il édite.
4a-4 - Disposer des droits nécessaires sur les éléments fournis ci-dessus. Seule la responsabilité du commanditaire pourra être engagée à ce titre.
4a-5 -Collaborer activement à la réussite du projet en apportant au Prestataire dans les délais utiles toutes les informations et documents nécessaires à la bonne appréhension des besoins et à la bonne exécution des prestations.
4a-6 - Se conformer strictement aux préconisations techniques et créatives faites par le Prestataire.
4a-7 - Garantir le Prestataire contre toute action qui pourrait lui être intentée du fait du caractère des données ou informations (textes, images, sons) qui auraient été fournies ou choisies par le Client.
4a-8 - Assurer ses propres documents avant de les confier au prestataire, qui en cas de perte, vol, détériorations… ne saurait en être tenu responsable.
4a-9 - Régler dans les délais précis les sommes dues au Prestataire.
4a-10 - Informer le Prestataire d’une éventuelle mise en concurrence avec d’autres prestataires.
4b-1 - Au besoin le Prestataire pourra intervenir dans l’élaboration du cahier des charges, conjointement avec le Client.
4b-2 - Le Prestataire garantit que les créations sont juridiquement disponibles et ne sont pas grevées de droit des Tiers, salariés ou non du Prestataire, pour les utilisations prévues au titre du contrat.
4b-3 - Le Prestataire s’engage à informer de manière régulière et efficace le Client de l’avancée de la réalisation du projet et ce, notamment, au travers de validations soumises au Client.
4b-4 - Au titre de la confidentialité et pendant toute la durée des présentes et même après leur cessation pour quelque cause que ce soit, le Prestataire s’engage à conserver strictement confidentiel l’ensemble des informations et documents de quelque nature que ce soit relatifs au Client, auxquels il aurait pu avoir accès dans le cadre notamment de l’exécution de la présente mission.
Le devis et les CGV (Conditions Générales de Vente) signés par le Client valent exclusivement ensemble pour acceptation de ces derniers et font office de bon de commande. Celui-ci doit s’accompagner d'un acompte de minimum 50% du prix global des prestations à fournir, par virement bancaire. Les travaux débuteront lorsque tous les documents (devis et CGV signés, 50% du montant global payé) et éléments documentaires graphiques et textuels nécessaires à la bonne réalisation du contrat, seront à la disposition du Prestataire.
Les délais de livraison ou d’exécution sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager le prestataire d’une façon absolue. Le prestataire, ne peut, en aucun cas, être tenu de verser une indemnité quelconque, en cas de retard, de dommages ni intérêts. Ce retard ne peut en aucun cas donner lieu à annulation de l’ordre stipulé au bon de commande.
Tout retard causé par le Client, entraîne un décalage de livraison et une révision du planning initial. Et si la livraison s’avère retardée de plus de 6 mois, par la faute du Client, par rapport à la date initialement prévue, alors le devis initial devient caduque. Le Prestataire établira alors un nouveau devis.
7-1 - Après la (ou les) phase(s) de création du projet, le Client s’engage à transmettre au Prestataire ses validations de manière claire et explicite par l’envoi d’un email ou d’un courrier daté et signé.
7-2 - À défaut d’une validation ou d’une demande de modification des maquettes par le client dans un délai de quinze jours, celles-ci seront considérées comme validées par les deux parties. Le travail réalisé, livré et tacitement validé, implique que les sommes correspondantes à ce travail sont dues.
7-3 - Le Prestataire s’engage à remettre au Client tous les logins et mots de passe liés à l’administration de son site.
8-1 - TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
8-2 - Les tarifs stipulés sur le devis sont valables 1 mois à partir de la date d’émission de celui-ci. Les prix indiqués dans le devis sont fermes et non révisables si la commande est passée durant la validité du devis et si aucun retard majeur n’est causé par le Client (voir article 6). Au delà, un nouveau devis sera proposé. Les prestations à fournir sont celles clairement énoncées sur le devis. Si le Client souhaite des prestations supplémentaires, qui n’ont pas été établies dans le devis, un nouveau devis complémentaire et gratuit lui sera adressé.
8-3 - Dans le cadre de travaux prédéfinis et répétitifs, les prix sont étudiés préalablement pour une durée de 1 an. Toutefois, le prestataire se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours.
8-4 - Hormis les modifications prévues dans le devis, toutes modifications demandées en cours de réalisation par le client, impliquent un supplément de facturation. Tout complément de prestation en cours d’exécution d’une commande fera l'objet d'un nouveau devis et sera facturé au temps passé, au tarif de 75€ par heure.
8-5 - Frais annexes. Les éléments divers éventuellement nécessaires à la réalisation des prestations du Prestataire et ne relevant pas de ses offres ne sont pas compris dans les prix indiqués. Il s’agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d’images, des plugins payants, de l’hébergement web.
Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au Client.
8-6 - Sauf délai de paiement supplémentaire clairement accordé, le règlement de la facture est dû à la date de livraison ou au maximum 30 jours après l’émission de la facture.
Le paiement s’effectue par virement bancaire sur le compte suivant :
BIC = TRZOFR21XXX // IBAN = FR76 1679 8000 0100 0015 3552 867.
Tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités de retard exigibles sans rappel, au taux de 10 % de la facture totale par mois de retard (lutte contre les retards de paiement/article 53 de la loi NRE), ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de 40 € (C. Com. art. D441-5). Paiements par virement bancaire.
Aucun escompte n’est appliqué en cas de paiement anticipé.
8-7 - Les produits et services sont vendus, payables au Prestataire, qui les a facturés, sans que ses traites ou autres moyens de paiement n’opèrent ni novation ni dérogation.
En cas de rupture du contrat avant son terme par le Client, celui-ci s’engage formellement à régulariser et rétribuer les montants relatifs au calendrier en cours, aux postes réalisés ou en cours de réalisation, ainsi qu’aux services complémentaires effectués. L’ensemble des droits d’auteur restent la propriété exclusive et entière du Prestataire, à l’exception des données fournies par le Client. Les fichiers et données sources créés et utilisés par le Prestataire ne sauraient dès lors être revendiqués par le Client sans une contribution financière. Les maquettes, et plus largement, toutes les œuvres originales, restent la propriété du Prestataire, de même que les projets refusés. L’acompte déjà versé restera acquis par le Prestataire, constituant un dédommagement pour le travail entrepris.
En cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident, le Prestataire se réserve le droit modifier le calendrier en cours sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités.
Il est admis que le Prestataire se doit d’avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.
Les parties ne peuvent être considérées comme responsables ou ayant failli à leurs obligations contractuelles, lorsque le défaut d’exécution des obligations respectives a pour origine la force majeure ; le contrat entre les parties est suspendu jusqu’à l’extinction des causes ayant engendré la force majeure. La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties, malgré tous les efforts raisonnablement possibles pour les empêcher. Sont aussi considérés comme cas de force majeure, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication, et notamment tous les réseaux accessibles par Internet, ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication extérieurs aux parties. La partie touchée par la force majeure en avisera l’autre dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.
12-1 - Tous les éléments : textes, dessins, cartes, logos, photos… fournis par le client sont reproduits ou utilisés à ses risques et périls et sous son entière responsabilité. Il convient à lui seul d’en détenir les droits d’utilisation et/ou la paternité. Il devra fournir les mentions légales dues à son activité, devant figurer sur le document final. Toutes les démarches, afin d’obtenir ces mentions et/ou logos, restent à sa charge. Le client s’engage à produire le cahier des charges qui permettra leur utilisation et à soumettre à contrôle le travail réalisé pour validation de conformité.
12-2 - La propriété des créations, services ou produits ne sera transférée à l’acheteur qu’après paiement intégral et effectif du prix de vente (Article premier de la loi N° 80335 du 12 mai 1980). La totalité de la production et des droits s’y rapportant, objet de la commande, demeure la propriété entière et exclusive du Prestataire tant que les factures émises ne sont pas payées en totalité par le Client, à concurrence du montant global de la commande et des avenants éventuels conclus en cours de prestation. De façon corollaire, le Client deviendra propriétaire de fait de la production et des droits cédés à compter du règlement final et soldant de toutes les factures émises par le Prestataire dans le cadre de la commande.
12-3 - Le prestataire a le droit de faire référence à ses clients et de mentionner ses réalisations ou participations en tant que créateur et réalisateur. Dans le cadre de son portfolio et site internet, de ses plaquettes commerciales, de ses courriers et articles de presse (print & web) et plus largement dans ses démarches de prospection commerciale, le Prestataire, utilise des extraits textuels ou iconographiques des productions dont il est à l’origine.
Sauf mention contraire explicite du Client, le prestataire se réserve la possibilité d’inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, telle la formule « Site créé par pomilo.fr » assortie d’un lien hypertexte pointant vers le site commercial de son activité (www.pomilo.fr). Elle ne peut être supprimée sans l’accord de l’auteur.
Après livraison de son site, le Client peut souscrire un forfait de maintenance préventive auprès du Prestataire. La maintenance débute le lundi suivant la signature du contrat et virement du paiement sur le compte bancaire du Prestataire (voir article 8-6 des présentes CGV).
Le paiement peut être fait annuellement ou trimestriellement, mais toujours le 1er jour de la période concernée.
Le Client peut mettre fin à son contrat à tout moment, mais aucun remboursement ne lui sera fait sur les sommes déjà versées.
Le Client s’engage à laisser le Prestataire accéder à l’administration de son site WordPress ainsi qu’à celle de son hébergeur, et à lui fournir un accès FTP si besoin.
Le Prestataire s’engage à respecter une totale confidentialité concernant les informations, documents et données du Client auxquels il aura pu avoir accès lors de l’exécution de sa prestation.
Les actions de maintenance préventive sont listées dans le contrat liés à ces présentes Conditions Générales de Vente
La maintenance préventive ne comprend pas :
Il est expressément convenu entre les parties, que les contestations de toute nature sont du ressort exclusif des tribunaux de Carpentras (France), même en cas d’appel en garantie et de pluralité de défendeurs.
Les présentes Conditions Particulières de Vente (ci-après dénommées “CVP”) s’appliquent uniquement aux programmes Opopop et membership (ci-après les « Programmes») vendus sur les sites https://pomilo.fr et https://opopop.academy (ci-après « les Sites»)
Les Sites proposent au Client (ci-après « le Client »), qu’il soit professionnel ou association, la possibilité d’acheter les Programmes en ligne.
Avant toute utilisation des Sites, le Client doit s’assurer qu’il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant d’utiliser les Sites, de commander et de suivre les Programmes, et que son navigateur permet un accès sécurisé aux Sites. Le Client doit également s’assurer que la configuration informatique de son matériel/équipement est en bon état et ne contient pas de virus.
L’ensemble des informations concernant le contenu des Programmes, leur durée, et les conditions techniques permettant d’y accéder sont précisées sur les Sites. Le Client reconnaît en avoir pris connaissance avant de passer commande et que le Programme souscrit correspond à son besoin.
Les tarifs sont mentionnés sur les Sites dans les descriptifs des Programmes, en euros nets de taxes.
L’accès à un Programme est individuel, chaque accès étant payant.
Le montant total est indiqué dans le récapitulatif de la Commande, avant que le Client n’accepte les présentes CGV et CPV, valide sa Commande, renseigne et valide ses coordonnées de livraison et le cas échéant de facturation et procède au paiement. Ce montant total est indiqué nets de taxes.
La commande des Programmes sur les Sites est payable en euros. La totalité du paiement doit être réalisée au jour de la Commande par le Client, par carte bancaire, sauf conditions particulières de vente acceptées expressément par le Client et le Prestataire.
Les Sites utilisent le système de paiement en ligne Stripe, prestataire spécialisé dans la sécurisation de paiement en ligne. Ce système garantit au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. La transaction bancaire par carte bleue, réalisée entre le Client et le système sécurisé est donc entièrement cryptée et protégée. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées sous quelque forme que ce soit par le Prestataire.
Le Client garantit au Prestataire qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement lors de la passation de la Commande.
Le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une Commande, quels que soient sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client au Prestataire, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site et au paiement d’une Commande.
Le contenu de la formation est réparti en plusieurs modules sous format vidéo principalement, mais aussi texte et audio ainsi que les outils et supports nécessaires.
Le contenu est délivré sur une plateforme dédiée.
Chaque participant dispose d’un accès privé strictement personnel.
L’accès à la totalité du contenu se fait dès l’inscription.
S’agissant d'un contenu numérique disponible instantanément après l’achat et non fourni sur un support matériel, le participant renonce expressément à son droit de rétraction, conformément à l'article L221-28 alinéa 13° du code du travail.
Une fois le paiement soldé, l’accès à la plateforme de contenu se fait pendant toute la durée prévue par la formule choisie lors de la commande. En cas de défaut de paiement, y compris paiement incomplet et retard de paiement, l’accès à la plateforme sera interrompu.
Le contenu est mis à jour régulièrement, des modules peuvent être ajoutés. Les participants sont informés des mises à jour “conséquentes” dans le canal “annonces” du groupe de discussion (ci-après dénommé “WorkGroup”).
L’accompagnement du Prestataire dans le cadre du programme Opopop est assuré par des réponses écrites dans le WorkGroup. Le Prestataire pourra également faire des interventions en vidéo, en direct ou en différé.
Le Prestataire répond par écrit dans le WorkGroup aux questions posées par les participants.
Les participants sont également invités à se répondre mutuellement et à s’entraider dans le WorkGroup.
Le WorkGroup est un espace de discussion dédié à la formation, intégré directement à la plateforme hébergeant le contenu de la formation.
Le WorkGroup est réservé au suivi collectif de la formation. Les participants peuvent partager leurs questionnements, difficultés, réussites.
Le WorkGroup est régi par des règles élémentaires. Ces règles sont consultables directement dans le WorkGroup.
Les publications hors de propos et/ou à visée promotionnelle et/ou ne respectant pas les règles du groupe seront supprimées.
Les participants veilleront à s’exprimer avec respect et bienveillance.
L’accès au WorkGroup est garanti pendant dès la date d’inscription, et pendant toute la durée prévue par la formule à laquelle le Client à souscrit, sauf comportement inadapté. Tout participant ne respectant pas les règles du groupe sera banni du groupe, sans que cela ne puisse donner lieu à un remboursement.
Tout ce qui se dit dans le cadre de l’accompagnement collectif est strictement confidentiel.
Chaque participant s’engage à respecter une confidentialité absolue.
Le Prestataire peut être amené à extraire des anecdotes à titre d’exemple ou de témoignage dans sa communication externe.
Ces extraits seront complètement anonymisés.
Toute mention du participant se fera uniquement après qu’il ait donné son accord explicite pour la publication des extraits le concernant.
Pendant ses congés, le Prestataire n’assurera pas de suivi. L’accompagnement collectif par écrit dans le WorkGroup sera également suspendu. Cependant, les participants auront toujours accès à la plateforme de contenu et aux espaces de discussions : ils pourront donc trouver des réponses à leurs questions en faisant des recherches dans l’historique des publications et commentaires, et les participants pourront également se répondre mutuellement.
Ces périodes de congés respectent des durées raisonnables et un fonctionnement classique. Les participants seront informés à l’avance des périodes de congés du Prestataire, dans le canal “Annonces” du WorkGroup, afin de pouvoir s’organiser et anticiper leurs questions.
Dans le cadre de la construction de cette formation, une première édition est proposée en petit comité auprès de participants volontaires et motivés.
Cette session “Pilote” a pour but de permettre la finalisation de la formation en adéquation la plus totale avec les besoins et problématiques du public cible.
Chaque participant à cette session “pilote” est conscient qu’il accède à une formation en cours de construction, qui n’est pas encore parfaite ni finalisée.
Sa contribution au sein de cette session a pour but d’aider justement à sa finalisation afin de perfectionner les contenus déjà en place.
Chaque participant à cette session pilote s’engage donc à :
